Marque enregistrée - Marque en vigueur

Planète tissus
M. Yoann Assouline

Numéro de dépôt :
4272346
Date de dépôt :
16/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2026
Planète tissus de Yoann Assouline

Présentation de la marque Planète tissus

Déposée par voie électronique le 16 mai 2016 par monsieur Yoann Assouline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Planète tissus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Yoann Assouline domicilié(e) 34 Petite rue pasteur - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yoann Assouline domicilié(e) 34 Petite rue pasteur - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Planète tissus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète tissus arrivera à expiration en date du 16 mai 2026.

Yoann Assouline a également déposé les autres marques suivantes : Les coupons de Lyon


M. Yoann Assouline - 34 Petite rue pasteur - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. Yoann Assouline - 34 Petite rue pasteur - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.